Accueil des élèves : le matin de 8h20 à 8h30, l’après-midi de 13h20 à 13h30.

Sortie des élèves : le midi à 11h45, le soir 16h30.

1-Fréquentation
L’inscription à l’école implique l’engagement par la famille d’une fréquentation assidue de l’enfant dès la petite section. Une fréquentation régulière est en effet nécessaire pour le développement de la personnalité de l’enfant et pour le préparer à recevoir la formation donnée par l’école.

2-Absences et retards
En cas d’absence, il est demandé aux parents d’avertir l’enseignant par le biais du chat dès la première heure, puis de le justifier obligatoirement par écrit dans l’agenda que l’élève devra présenter à son enseignant à son retour. Pour une absence prolongée, un certificat médical peut être demandé. Une absence de plusieurs jours sans appel de la famille peut donner lieu à un rapport d’absence
auprès de l’Inspection d’Académie. Pour rappel, les absences (type voyage) en dehors des vacances scolaires sont interdites, en cas d’impératif familial, vous devez demander l’autorisation au chef d’établissement.
En cas de retard, vous devez prévenir par le chat l’enseignant et remplir un billet dans l’agenda et le justifier. Afin de ne pas perturber l’organisation des classes le matin, les enseignants ne seront pas disponibles pour ouvrir le portail après 8h30. Dans ce cas là, nous accueillerons l’élève au moment des récréations.

Pour les enfants inscrits à l’année, toute modification en cours d’année doit être signalée par écrit au secrétariat.

3-Restauration
Je m’engage à respecter les règles de la salle de restauration ainsi que le personnel de service, prendre soin du matériel et des locaux, ne pas perturber les repas de mes camarades de quelque façon que ce soit, éviter le gaspillage, ne pas sortir de nourriture en dehors du réfectoire. Le non-respect de ces engagements peut conduire à l’exclusion de la cantine. Les règles sont dans l’agenda et expliquées en début d’année.

4-Garderie
Par respect pour les animateurs du centre de loisirs, il est demandé aux familles de respecter scrupuleusement les horaires.

5-Étude
L’étude est un lieu de travail surveillé où l’élève travaille en priorité seul. Les parents doivent s’assurer que le travail est terminé.
Les parents qui viennent chercher leurs enfants à l’étude attendent au portail. Les élèves sont accompagnés par un adulte au portail.
Une sortie des élèves est possible à 17h30. Les règles spécifiques à l’étude sont dans l’agenda et expliquées en début d’année.

6-Hygiène
Les parents doivent vérifier régulièrement la tête des enfants : poux et lentes sont des fléaux qu’il faut absolument endiguer. De même, pour éviter toute prolifération, les parents sont tenus d’informer l’enseignant de la présence de poux ou lentes. Tout enfant porteur de poux ou de lentes doit être impérativement traité.
Les enfants ne sont acceptés à l’école maternelle que s’ils sont propres. Chaque enfant doit avoir un sac avec un change complet marqué à son nom.
En cas d’accidents, les vêtements souillés seront remis à la famille et un change propre complet devra être apporté dès le lendemain matin à l’école.
De même, le linge prêté aux enfants par l’école doit être rapporté, lavé et séché, dans les plus brefs délais. Si l’enseignant est dans l’impossibilité de changer un enfant par manque de vêtement, l’école contactera les parents pour leur demander d’apporter un change propre ou de récupérer l’enfant.

7-Santé
Les enfants accueillis à l’école doivent être en bonne santé. Un enfant amené manifestement malade ou fiévreux à l’école sera systématiquement renvoyé à la maison. Toute maladie contagieuse (varicelle, rougeole…) doit être immédiatement signalée à l’école. En cas de maladie avec éviction, l’enfant ne pourra être accepté dans sa classe qu’après le temps réglementaire d’éviction et un certificat médical de non contagion sera demandé à la famille.
Les médicaments peuvent être administrés par le personnel de l’école avec une ordonnance et une autorisation écrite. Les enfants ne doivent jamais avoir de médicaments dans leurs affaires (cartable ou poches). Si, exceptionnellement, un médicament devait transiter par l’école (pour transmettre à une nourrice par exemple), il ne doit en aucun cas rester à la portée des enfants. Il doit être remis en main propre à l’enseignant ou l’ASEM.
Dans le cas de maladies chroniques (asthme, diabète, allergies…), un Projet d’Accueil Individualisé (PAI) devra être rédigé. Les médicaments seront administrés par la personne responsable.

8-Tenue vestimentaire
La tenue vestimentaire doit rester correcte et adaptée au milieu scolaire. Nous demandons aux parents d’être vigilants sur celle-ci : pas de vêtements trop courts, déchirés ou troués (tee-shirt, jupe, short…). Tous les vêtements que l’enfant peut être amené à enlever à l’école au cours de la journée doivent être marqués à son nom et prénom. Les vêtements doivent être adaptés à la météo du jour. La tenue de sport (jogging, survêtement…) est uniquement réservée aux activités sportives communiquées par l’enseignant. Je porte ma casquette, mon bonnet ou ma capuche uniquement selon la météo.
Pour des raisons de sécurité, claquettes, sabots et toutes chaussures à talons ou compensés sont interdits. Les enfants doivent être correctement chaussés.
Les vêtements non marqués perdus ou oubliés par les enfants sont regroupés, et, s’ils ne sont pas récupérés par leur propriétaire, seront donnés en fin d’année à une association caritative.
En cas de dégradation volontaire ou involontaire des vêtements par autrui, l’assurance responsabilité civile des parents peut être sollicitée.
Concernant les appareillages médicaux (lunettes, appareils dentaires…) l’école déclare automatiquement les dégradations à l’assurance souscrite pour les enfants).
Le maquillage, les tatouages, le vernis à ongle, les cheveux colorés ou décolorés, les bijoux sont interdits au sein de l’établissement.

9-Protocole d’urgence
Tout membre de la communauté éducative témoin d’un accident peut être amené, selon la gravité estimée de la situation, à appeler le SAMU (15) avant même de prévenir la famille.

10-Sortie des élèves
La sortie des élèves s’effectue sous la surveillance de leur enseignant. Cette surveillance s’exerce dans la limite de l’enceinte de l’école et jusqu’à la fin des heures de cours.
A la sortie, l’élève est remis aux parents exerçant l’autorité parentale ou à toute personne qui aura été nommément désignée par écrit.
La présentation d’une pièce d’identité peut être exigée. L’enfant ne sera pas remis à une personne inconnue.
Aucun enfant ne peut être laissé seul à l’extérieur ou à l’intérieur de l’école.
Aucun enfant de l’école ne sera autorisé à sortir seul sans autorisation écrite des parents.
Les sorties scolaires à caractère pédagogique se font sous la responsabilité de l’enseignant dans le respect des conditions légales.

11-Objets dangereux
Les familles seront tenues responsables de tout incident ou accident causé par un objet provenant de la maison. L’introduction de tout objet dangereux dans l’enceinte de l’établissement sera systématiquement et sévèrement sanctionnée.

12-Plan vigipirate et PPMS
Le PPMS et le plan Vigipirate seront communiqués aux familles au cours de l’année scolaire, les règles d’entrée et de sortie en fonction des recommandations de la préfecture.

13- Surveillance
A chaque récréation, au moins deux adultes assurent la surveillance. Les élèves peuvent les solliciter à tout moment pour régler tous les problèmes et accidents dont ils sont victimes ou témoins. Pendant la récréation sont interdits les jeux violents ou dangereux.
Les élèves sont autorisés à apporter des jeux et jouets de la maison après en avoir demandé l’autorisation à leur enseignant. L’école ne pourra être tenue responsable en cas de perte, de casse ou de vol.
Il est formellement interdit d’aller sur la cour du collège, d’entrer dans les bâtiments ou de sortir de l’enceinte de l’établissement sans en avoir eu l’autorisation.
Aucun échange de jouets n’est autorisé. L’enseignant est libre d’interdire tel ou tel jeu ou jouet en fonction du contexte.
Il est interdit de grimper sur les barrières, sur les murs, sur les bancs et les tables. Les enfants ne sont pas autorisés à rester près du portail principal de l’école et il est absolument interdit de parler avec les personnes circulant dans la rue.
Les toilettes ne sont pas un lieu de jeu. Les élèves doivent respecter le matériel, la propreté des lieux et ne pas gaspiller le papier toilette et l’eau. Aucun jeu d’eau n’est autorisé.
Les règles de politesse et de respect des personnes, du matériel et des locaux s’appliquent également pendant les temps de récréation.
Chaque élève doit veiller à la propreté de sa cour. Les élèves ont accès au règlement de la cour.

14-Interdits incontournables
– vol, violences verbales, physiques, psychologiques, racket, la dégradation des biens appartenant à autrui (biens personnels, locaux, matériel….)

15-En cas de faute grave, fautes répétées ou fréquentes
Le chef d’établissement pourra décider de la tenue d’un conseil éducatif ou d’un conseil de discipline pouvant aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive de l’élève.

16-Engagements de l’élève sur la totalité des temps scolaires et périscolaires
– Je suis courtois et respectueux avec tout le monde.
– Je dois respecter l’autorité des adultes, dans le cas contraire, je risque l’exclusion.
– Je ne suis pas grossier, menaçant ou agressif ni dans mes gestes, ni dans mes propos, dans le cas contraire je risque une sanction.
– Je dois respecter le travail des autres en étant calme et silencieux dans les classes, les couloirs.
– Je respecte les locaux et prends soin du matériel prêté.
– Je respecte les règles de vie de ma classe.
– Sur la cour et dans la classe, je mets mes déchets à la poubelle.
– Je ne vole pas et n’apporte aucun objet de valeur. L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

En cas de non-respect du règlement, l’élève risque une sanction adaptée à la gravité du manquement.

17-Sanctions éducatives
● Réprimande orale ;
● Mot dans l’agenda ;
● Travail supplémentaire (avec ou sans la signature des parents) ;
● Travail d’intérêt général ou mesure de sensibilisation ;
● Exclusion de la classe vers une autre classe. Un retour en classe ne sera possible qu’après des excuses ;
● Avertissement écrit1 pour le comportement assorti d’une exclusion temporaire de la classe assortie d’une journée en inclusion dans l’établissement ;
● Exclusion temporaire de l’établissement ;
● Exclusion définitive.
1L’avertissement écrit peut être décidé après accumulation de manquements liés au comportement. Il est envoyé par mail aux responsables légaux qui en accusent réception dans les 48 heures.

18- Les mesures d’accompagnement
● Entretien d’éducation
● Conseil éducatif
Le conseil éducatif est une instance de recadrage et de réflexion qui permet de croiser les regards et les compétences autour d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de l’établissement, qui ne répond pas à ses obligations scolaires ou qui nuit au bon déroulement de la vie en collectivité. Il est réuni et présidé par le chef d’établissement. Il est composé d’un enseignant, et de l’élève pour lequel le conseil se réunit. La direction peut éventuellement inviter des personnes concernées par la situation et des élèves délégués de classe. Ce conseil est un temps d’écoute, il examine également les situations individuelles au regard du projet éducatif et du règlement intérieur. Il prononce toutes les sanctions qui s’imposent en fonction de la situation examinée. Il implique une réaction immédiate et manifeste de l’élève.
Les parents sont informés par écrit de la sanction décidée.

19-Le conseil de discipline
En cas de manquement grave, le chef d’établissement peut décider d’une exclusion définitive de l’élève ou de réunir un conseil de discipline qui a pour mission de le conseiller au sujet de cette possible exclusion. Présidé par le chef d’établissement, le conseil de discipline est composé de l’adjoint au 1er degré, de son professeur, d’un représentant de l’APEL et toute personne jugée nécessaire par le chef d’établissement. Les délégués de classe y sont invités, de même que les parents de l’élève concernés et ce dernier en leur présence. Il comporte un temps d’écoute de l’élève et de ses parents ; puis un temps de débat en leur absence. La notification de la décision du chef d’établissement peut être immédiate ou bien postérieure à un délai de réflexion. Le renvoi définitif peut être prononcé sans avertissement en cas de manquement très grave au règlement. La récidive aggrave la sanction. Les sanctions sont décidées unilatéralement par l’établissement et ne sont pas négociables.
Dans le cadre du principe de la coéducation énoncé dans le projet éducatif, les parents qui, après avoir rencontré, si besoin, le chef d’établissement, n’accepteraient pas au final les sanctions pour leur enfant, rendraient le contrat passé avec l’établissement caduc. De ce fait, ils se doivent de rechercher un autre établissement correspondant davantage à leurs
principes éducatifs.

Il est vivement conseillé aux parents d’assister à la réunion de rentrée ayant lieu en septembre.
Les enseignants et le chef d’établissement sont disponibles sur rendez-vous pour répondre aux questions des parents concernant les résultats scolaires et le comportement de leurs enfants. Les rencontres se font sur demande des familles, de l’enseignant ou du chef d’établissement. Les parents doivent régulièrement vérifier les cartables.
L’établissement peut être amené à utiliser des photographies ou extraits vidéo de groupes d’enfants en situation d’activité scolaire pour un usage pédagogique en classe, ou pour publication sur le site internet et la plaquette de l’établissement. Toutefois, les parents peuvent s’opposer à l’utilisation de l’image de leur enfant. (Cf dossier d’inscription)
Les appareils connectés du type : téléphones portables, les montres connectées, oreillettes, mp3, tablettes et les consoles de jeux … ne sont pas autorisés à aller à l’école. Si un enfant est surpris avec un de ces appareils, celui-ci sera confisqué et remis en main propre aux parents.
Au cas où un enfant est sanctionné pour avoir manqué au règlement intérieur, il revient aux parents de ne pas dénigrer la sanction donnée devant l’enfant. Si désaccord il y a, celui-ci doit se régler entre les parents et la personne ayant donné la sanction. En cas de désaccord persistant, la décision revient au chef d’établissement. Les querelles d’enfants restent internes à l’école. Il est strictement interdit aux parents ou aux représentants légaux de prendre directement à partie un élève ou un parent à propos d’un conflit concernant les enfants à l’intérieur de l’établissement. Les enseignants et le chef
d’établissement constituent un intermédiaire obligatoire.